sundgau.info.Alsace

Mentions légales

Editeur du site Internet

Vous êtes actuellement connecté au site web info.alsace.

Directeur de la publication : Nicolas RANDÉ

Loi "Informatique et Libertés"

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
Hexa-V
23, rue de Mulhouse
F-68400 RIEDISHEIM

La protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Les données personnelles que vous pourriez fournir sont strictement utilisés pour le fonctionnement du site. Sauf avis contraire préalable, aucune donnée personnelle n'est fourni a des tiers.

Droits d'auteurs - Copyright

L'ensemble de ce site, et tous ses contenus relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont, dès lors, réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve de citation des sources.

Conception & hébergement du site

Conception :

Hexa-V - Nicolas Randé
23, rue de Mulhouse
F-68400 RIEDISHEIM
N° TVA : FR 26 503 672 925
hexa-v.fr 

Hébergement :

Hexa-V loue ses serveurs chez OVH, en Alsace.

OVH
SAS au capital de 10 059 500 € 
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.